Procès-verbaux des conseils municipaux
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Procès-verbaux des conseils municipaux

Les procès-verbaux des conseils municipaux sont publiés après leur validation en conseil municipal. Si le (ou les) dernier procès-verbal n'apparaît pas sur cette page, cela signifie qu'il n'a pas encore été validé, même si un (ou des) conseil municipal a eu lieu entre temps.
Dans ce cas, nos services ne sont pas en mesure de vous communiquer le document. Merci de bien vouloir vous reconnecter ou d'en faire la demande après le prochain conseil municipal.

 

ANNEE 2022

Rapport d'orientation budgétaire 2022
CM du 16 février 2022
CM du 30 mars 2022
CM du 24 mai 2022

 

ANNEE 2021


PV du conseil municipal du 08 avril 2021
PV du conseil municipal du 25 mai 2021
PV du conseil municipal du 23 juin 2021
PV du conseil municipal du 30 septembre 2021
PV du conseil municipal du 08 décembre 2021
PV du conseil municipal du 10 décembre 2021

 Pour consulter les procès-verbaux antérieurs, merci d'en faire la demande auprès du guichet unique : 01 39 71 56 00 ou Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.